PLU règlementation
PLU :
Présentation faite lors de la réunion publique du 22/01/2015 par l'équipe municipale, le cabinet URBA 2P et le SCOT.
Diagnostic environnemental :
Présentation faite lors de la réunion publique du 04/07/2016 par l'équipe municipale et le cabinet URBA 2P.
Un dossier "Approbation du PLU" est disponible:
- en consultation en mairie
- En téléchargement
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4.1. Règlement (partie écrite)
4.2.a. Annexe document graphique
4.2.b. Document graphique du réglement
4.2.c. Secteurs d’assainissement collectif et non collectif
5.1.1. SUP Liste
5.1.2. SUP Plan
5.1.3. AP SUP Cana ethylène
5.1.4.a. Courrier SPMR
5.1.4.b. Fiche risque SPMR
5.1.5. SUP Rte
5.2.1.a. Roche Plan AEP
5.2.1.b. Roche AEP Notice
5.2.1.c. Roche Captage AEP
5.2.3. Déchets
5.2.4. Electricité
5.2.2.a. ZA Roche Notice
5.2.2.b. ZA Roche Plan Synthèse
5.2.2.c. ZA Roche Plan Réseaux
5.2.2.d. ZA Roche Zonage EP
5.2.2.e. ZA Roche Zonage EP
5.3. Arrêté Voies bruyantes
5.4. Périmètres ZAC
5.5. Arrêté plomb
Le rapport de la commissaire enquêteur est disponible :
- en consultation en mairie.
- Téléchargement ici : files/rapport_PLU_com_enquet.pdf